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Election de la CME : le vote dématérialisé du CHU de Saint-Etienne, une 1ère nationale !

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1ère instance de représentation du corps médical, la Commission Médicale d’établissement (CME) intervient dans la définition de la politique médicale et la conduite des orientations générales du CHU. Elle sera renouvelée à l’automne 2015. Cette élection marque un temps fort de la vie hospitalière et de l’implication des médecins dans une gouvernance équilibrée. Pour favoriser la participation de tous les praticiens à cet acte de démocratie interne, Saint-Etienne va dématérialiser la procédure, une 1ère en France.

1ère instance de représentation du corps médical, la Commission Médicale d’établissement (CME) intervient dans la définition de la politique médicale et la conduite des orientations générales du CHU. Elle sera renouvelée à l’automne 2015. Cette élection marque un temps fort de la vie hospitalière et de l’implication des médecins dans une gouvernance équilibrée. Pour favoriser la participation de tous les praticiens à ce temps fort de démocratie interne, Saint-Etienne va dématérialiser la procédure, une 1ère en France. Un espace de vote en ligne sera mis en place dans le respect de  toutes les obligations légales relatives à l’utilisation du vote électronique pour les élections professionnelles ainsi que les recommandations de la CNIL relatives à la sécurité des systèmes de vote électronique.

@ voté et faire voter !
Pour se connecter, les praticiens disposeront d’un identifiant individuel, généré spécifiquement dans le cadre des élections par un prestataire agréé, ainsi qu’un code secret strictement personnel dont ils seront seuls détenteurs. Ces codes et identifiants sont créés en dehors du CHU, sans intervention de sa part. L’établissement se contente de fournir au prestataire la liste électorale à jour. Le secret absolu du vote est ainsi garanti. Un bureau de vote et une urne électroniques sont constitués sous contrôle strict. Un prestataire spécialisé agréé sera chargé de la gestion, de la confidentialité et du bon déroulement du scrutin.
Cette technique favorise la participation : chaque praticien peut valider son vote à tout moment, quel que soit son lieu de connexion. Le scrutin peut être ouvert pendant plusieurs jours, afin de tenir compte des plannings et des contraintes professionnelles.

Sur le site, le praticien peut prendre connaissance de toutes les informations utiles, documents, professions de foi, etc., sur une interface d’utilisation simple. Les contraintes de vote sur place à jour donné, qui pèsent trop fortement sur la participation de nos jours, sont ainsi être écartées. Le vote dématérialisé permet un renouveau de démocratie interne et des droits d’expression des praticiens. Cela correspond à l’intention de la gouvernance du CHU, qui souhaite développer les nouvelles méthodes de concertation interne : c’est l’une des composantes du projet social médical intégré au projet stratégique du CHU de St Etienne.

Le CHU envisagera, sous réserve des évolutions règlementaires nécessaires, d’étendre cette technique de vote à d’autres élections professionnelles à l’avenir.

Les atouts du vote en ligne


Fiabilisation des opérations de vote

– Réduction des erreurs liées au support papier et au comptage manuel des bulletins de vote
– Augmentation du taux de participation
– Déroulement du scrutin sur plusieurs jours
– + 30 à 50 % en moyenne par rapport aux scrutins classiques

Rapidité du dépouillement

– Des résultats quasi immédiats dès la clôture du vote

Facilité et confort de la procédure pour les praticiens

• Plus d’obligation de se déplacer jusqu’aux urnes
• Une simple connexion Internet suffit
• Respect de l’environnement
• Réduction des supports papier

http://www.accessiweb.org/index.php/rapport_de_labellisation/items/chu-toulouse.html

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