« Assurer aux patients des soins de proximité de qualité, garantir un accès à une offre de recours d’excellence, partager l’innovation au sein du territoire ». Ces ambitions sont le socle du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) qui réunit les 7 hôpitaux de la Haute-Garonne et du Tarn Ouest : les centres hospitaliers Comminges-Pyrénées, de Graulhet, de Lavaur, de Muret, Gérard Marchant et les Hôpitaux de Luchon et le Centre hospitalier universitaire de Toulouse établissement support – soit au total 5 200 lits et places. Parmi les différentes filières créées au sein du groupe, une communauté psychiatrique de territoire (CPT) réunit les 3 structures concernées autour du CH Gérard Marchant.
« Assurer aux patients des soins de proximité de qualité, garantir un accès à une offre de recours d’excellence, partager l’innovation au sein du territoire ». Ces ambitions sont le socle du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) qui réunit les 7 hôpitaux de la Haute-Garonne et du Tarn Ouest : les centres hospitaliers Comminges-Pyrénées, de Graulhet, de Lavaur, de Muret, Gérard Marchant et les Hôpitaux de Luchon et le Centre hospitalier universitaire de Toulouse établissement support – soit au total 5 200 lits et places. Parmi les différentes filières créées au sein du groupe, une communauté psychiatrique de territoire (CPT) réunit les 3 structures concernées autour du CH Gérard Marchant.
Le groupement de la Haute-Garonne et du Tarn Ouest recouvre un vaste territoire de 1, 4 million d’habitants. Depuis l’agglomération toulousaine, il s’étire au nord avec le bassin de santé du Tarn Ouest et ses secteurs vauréens et graulhétois, en expansion démographique dans le prolongement de la métropole dynamique. Il recouvre aussi l’intégralité du haut-garonnais, contrasté entre des secteurs très urbanisés, marqués par une offre de soins très spécialisée et concurrentielle, et des secteurs plus au sud, dont le Comminges, davantage ruraux et adossés au massif pyrénéen.
Une charte de confiance et de collaboration en 6 principes
En s’engageant à constituer le groupement hospitalier de territoire de la Haute-Garonne et du Tarn Ouest, les sept établissements publics de santé s’accordent sur les principes suivants, intégrés dans une charte de confiance et de coopération :
– le respect des valeurs du service public hospitalier et la continuité de son fonctionnement,
– l’égalité d’accès aux soins et aux activités de prévention,
– la liberté et le respect des droits des usagers,
– l’adaptation permanente des projets médicaux et des prises en charge,
– la subsidiarité dans l’exercice des activités médicales, médico-techniques et de support,
– la recherche de l’excellence et l’amélioration continue de la qualité.
Une volonté ancienne et durable de coopérer au service de la population du territoire
Les liens tissés par le CHU de Toulouse avec les autres établissements publics de santé du territoire, sont le fruit d’une politique ancienne et durable, à l’image des filières de soins coordonnées, notamment celles conduites par le Gérontopôle pour le parcours de soins des personnes âgées.
Un projet médical partagé et des valeurs communes
La constitution du GHT Haute-Garonne et du Tarn Ouest s’inscrit dans cette politique dynamique de coopérations et résulte d‘une concertation menée depuis plusieurs mois. Cette concertation a débouché sur la définition de quatre orientations stratégiques principales :
– la valorisation de l’offre de soins publique sur le territoire,
– l’organisation de parcours de soins spécialisés,
– une politique commune de gestion prévisionnelle des effectifs médicaux, support de l’organisation de futures équipes médicales territoriales communes,
– le développement de pratiques de soins modernisées dans le cadre de prises en charge graduées.
Le projet médical et le projet de soins partagés seront finalisés pour le 1er Juillet 2017. Il n’y a pas d’enjeux de remise en cause de l’offre de soins de proximité. Le projet de soins partagé sera la déclinaison paramédicale des grandes orientations du projet médical partagé du groupement. Un plan d’actions, décliné autour d’une dizaine de groupes de travail, a été mis en place afin de poursuivre l’élaboration du projet médical partagé et d’envisager l’organisation coordonnée des activités médico techniques et des fonctions support au sein du GHT.
Etablissement support du GHT, le CHU de Toulouse sera chargé de coordonner la fonction achats, le système d’information, la coordination des plans de formation continue et de développement professionnel continu de l’ensemble des personnels.
La filière psychiatrique : la création d’une communauté psychiatrique de territoire
Les établissements du groupement délèguent à une communauté psychiatrique de territoire, espace de coopération dédié, en charge de l’élaboration du projet médical et du projet de soins partagés de la filière. Ce montage conventionnel original offre l’opportunité d’améliorer le parcours de santé et de vie du patient souffrant de troubles psychiques en collaboration avec les différents acteurs et professionnels concernés (sanitaire, médico-social et social) et de consolider ainsi la psychiatrie publique du territoire.
La communauté psychiatrique de territoire concerne dans un premier temps les établissements membres du GHT exerçant une activité en psychiatrie soit : le CH de Lavaur, le CHU de Toulouse et le CH Gérard Marchant.
L’animation et la coordination de cette filière relèvent de la CPT et de son établissement support le centre hospitalier Gérard Marchant. Afin d’élaborer les projets médical et de soins de la filière, la CPT se dote d’instances spécifiques : une assemblée médicale, une assemblée paramédicale, un comité de pilotage. La représentation de la CPT est assurée dans l’ensemble des instances du GHT.
La gouvernance
La composition des instances du groupement est établie en respectant une représentation égale des sept établissements. La composition des instances recherche une taille favorisant une animation et une participation effectives. La gouvernance du GHT s’articule autour de six instances :
– comité stratégique,
– comité territorial des élus locaux,
– collège médical,
– commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques,
– comité des usagers,
– conférence territoriale de dialogue social.
Les 7 établissements du GHT
– Centre hospitalier Comminges-Pyrénées
– Centre hospitalier de Graulhet
– Centre hospitalier de Lavaur
– Hôpitaux de Luchon
– Centre hospitalier Gérard Marchant
– Centre hospitalier de Muret
– Centre hospitalier universitaire de Toulouse
Les chiffres clés du GHT
– 1,4 millions habitants sur le territoire
– 7 établissements publics de santé
– 5 200 lits et places
