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2e agrément pour le CHU hébergeur de données en santé

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Le CHU de Nice obtient son 2e agrément, le 30 août dernier, du ministère de la santé pour l’hébergement des données à caractère personnel collectées par le système d’information national, dans le cadre du plan Alzheimer.

Le CHU de Nice obtient son 2e agrément, le 30 août dernier, du ministère de la santé pour l’hébergement des données à caractère personnel collectées par le système d’information national, dans le cadre du plan Alzheimer.
Cette décision vise les données de santé nominatives de la Banque nationale Alzheimer (BNA), instituée par la mesure 34 du plan Alzheimer 2008-2012. A ce jour, 321 sites transmettent des "corpus d’information minimum", dont 260 centres mémoire, 27 centres mémoire de ressources et de recherche et 34 spécialistes libéraux.

La plupart utilisent le logiciel Calliope, développé par l’éditeur Kappa Santé et sélectionné par le CHU de Nice en juin 2009 pour fournir le "système d’information et de recueil local prévu par la mesure 34.

D’autres applications sont utilisées localement, en particulier R@pid, créée par l’éditeur SQLI pour le réseau Rapidfr-nat et initialement déployé en Franche-Comté.

Près de 185.000 patients ont ainsi été recensés et plus de 367.000 actes médicaux répertoriés dans la BNA. Une partie de ces informations sont anonymisées pour permettre à l’Institut de veille sanitaire (InVS) de réaliser un suivi épidémiologique, mais cet usage ne nécessite pas d’agrément ministériel.

Le CHU de Nice, déjà agréé pour l’hébergement du logiciel e-Nadis, accueille cette nouvelle décision comme la reconnaissance du travail effectué depuis plusieurs années.

D’autres dossiers sont en cours car le CHU de Nice a toutes les fondations pour faire les choses de manière cohérente. En effet, celui-ci dispose de trois salles informatiques, situées dans les hôpitaux Archet 1 et Archet 2, tandis qu’une quatrième salle est planifiée dans l’hôpital Pasteur.

A noter qu’un troisième dossier, relatif au groupement de coopération sanitaire (GCS) "Hôpitaux pédiatriques de Nice" formé avec la fondation Lenval, est "en cours d’instruction".

Par ailleurs, le CHU étudie l’opportunité d’une demande d’agrément supplémentaire pour "des prestations de laboratoires réalisées pour le compte de tiers".

En outre, le CHU envisage d’ouvrir son infrastructure à des données de santé provenant d’autres régions, sur des activités de téléradiologie, par exemple. Actuellement, quatre dossiers sont en cours de réflexion.

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