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Le plan amiante adopté à l’unanimité par le CHSCT

Le Plan amiante de l'AP-HP vient d'être adopté à l'unanimité des membres du Comité d'hygiène et de sécurité. Ce plan confirme et renforce les actions déjà engagées par l'AP-HP en 1998, 2001, 2003 et 2004 pour répondre aux obligations réglementaires et s'adapter à leur évolution.

Le Plan amiante de l’AP-HP vient d’être adopté à l’unanimité des membres du Comité d’hygiène et de sécurité. Ce plan confirme et renforce les actions déjà engagées par l’AP-HP en 1998, 2001, 2003 et 2004 pour répondre aux obligations réglementaires et s’adapter à leur évolution.

Il formalise l’implication et l’engagement de l’AP-HP pour supprimer le danger amiante, réduire au maximum le risque et en garantir durablement la maîtrise dans chaque site de l’AP-HP.

Deux groupes de travail pluridisciplinaires sont mis en place pour accompagner la mise en oeuvre du plan.

L’un aura en charge de définir les informations générales médicales et professionnelles qui devront être données collectivement aux agents ainsi que les modalités de cette information. Il rendra ses conclusions le 1er mai.

L’autre, devra préciser les modalités de mise en oeuvre des principaux modes opératoires d’intervention technique, intégrant la protection environnementale et individuelle des agents, sous forme d’une série de fiches de procédure, de protocoles d’intervention et de plans de prévention types pour les entreprises extérieures, en application du décret du 20 février 1992. Il rendra ses propositions le 15 mai 2005.

Enfin, un comité de suivi, composé de représentants des directions fonctionnelles et du Service central de la Médecine du travail, ainsi que d’experts médicaux, sera constitué auprès de la Directrice Générale de l’AP-HP afin de piloter la mise en oeuvre et le suivi des étapes de ce programme.

Un tableau de bord incluant des indicateurs sur la présence résiduelle d’amiante (par type de matériau et par niveau de conservation), la surveillance médicale du personnel en activité (toujours concerné ou ayant été concerné) et retraité, le suivi de la gestion des dossiers de maladie professionnelle, sera réalisé et analysé chaque semestre.

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