La première séance du Conseil de Surveillance du CHU de Nîmes a eu lieu le vendredi 9 juillet. M. Jean-Paul Fournier, Sénateur-Maire de Nîmes et Président de la communauté d’agglomération de Nîmes Métropole a été élu Président du Conseil de Surveillance à l’unanimité (moins deux abstentions). M. Michel BAZIN, représentant de la commune de Nîmes a été désigné vice-président. « Je suis très heureux de pouvoir poursuivre cette mission, la modernité du CHU n’est plus à démontrer, il faut désormais concentrer nos forces sur le thème de la territorialité et des partenariats. Le CHU est et sera toujours pour une collaboration active avec l’ensemble des acteurs de soins de la région, donc une collaboration : oui, une fusion : non ! Nous garderons l’autonomie qui fait de nous un CHU réactif et qui a permis notre équilibre financier et social. »
Les membres du Conseil de Surveillance du CHU de Nîmes ont été nommés par l’ARS (Agence Régionale de Santé) du Languedoc –Roussillon pour un mandat de cinq ans. La particularité de sa composition est la présence de deux présidents d’Université : Nîmes et Montpellier, deux représentants d’usagers et M. Hervé SCHIAVETTI, Maire d’Arles représentant du conseil général du département des Bouches-du-Rhône qui souligne la volonté d’une politique d’Etablissement interrégionale.
La création du conseil de surveillance permet de faire évoluer une gouvernance jusqu’alors partagée entre le directeur et le conseil d’administration, vers une gouvernance reposant sur une direction renforcée, concertant avec le directoire sous le contrôle du conseil de surveillance, pour un meilleur pilotage de l’établissement.
Le Directeur Général a présenté lors de la séance un état des lieux du CHU de Nîmes en 2010, démontrant un développement équilibré, avec notamment de bons résultats financiers.
Le Conseil de Surveillance remplace donc le Conseil d’Administration. Il exerce le contrôle sur l’établissement et délibère essentiellement sur :
– le projet d’établissement
– le compte financier et l’affectation des résultats
– le rapport annuel sur l’activité
Ces décisions sont exécutoires si le directeur de l’ARS ne fait pas opposition dans les deux mois.
I- Membres avec voix délibérative :
1° en qualité de représentants des collectivités territoriales
M. Michel Bazin, représentant de la commune de Nîmes élu vice-président.
M. Jean-Paul Fournier, Président de la communauté d’agglomération de Nîmes Métropole dont la commune siège de l’établissement est membre
M. Bernard Portales représentant du conseil général du département du Gard
M. Hervé Schiavetti représentant du conseil général du département des Bouches-du-Rhône
M. Robert Crauste représentant du conseil régional
2° en qualité de représentants du personnel médical et non médical
Mme Florence Cazolive, représentante de la commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques
Dr Patrick Richard et Mme le Dr Dominique Prat, représentants de la commission médicale
d’établissement
M. Bruno Vigne et M. Bruno Bancion, représentants désignés par les organisations syndicales
3° en qualité de personnalités qualifiées
M. Philippe Auger et M. Jean Gerbe, personnalités qualifiées désignées par le Directeur Général de l’agence régionale de santé
M. Antoine Castelnau, Association France Alzheimer et Pr. J Paul Bureau, Ligue contre le cancer, représentants des usagers désignés par le Préfet du Gard
Pr. Jacques Marignan, personnalité qualifiée désignée par le Préfet du Gard
II- Membres avec voix consultative
Pr. Pierre Mares, vice Président du Directoire du CHU de Nîmes
Mme le Dr Martine Aoustin, Directeur Général de l’Agence Régionale de Santé du Languedoc – Roussillon
M. Christian Fatoux, Directeur de la caisse primaire d’assurance maladie du Gard
Pr. Jacques Bringer, directeur de l’unité de formation et de recherche médicale
Pr Thierry Lavabre Bertrand, président du comité d’éthique
Mme Martine Joubert, représentante des familles de personnes accueillies
