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« TIC et libertés individuelles »: L’AP-HM créée une charte.

Avec la montée en puissance des Technologies de l'information et de la Communication (TIC) dans le fonctionnement du système hospitalier, l'AP-HM a souhaité offrir à son personnel une politique globale pour garantir la sûreté du système d'information et des recommandations pour préserver les libertés individuelles.

Avec l’arrivée d’un dossier patient informatisé et la place importante des TIC à l’hôpital, la Direction Générale de l’AP-HM a mis en oeuvre depuis juin 2003 une réflexion invitant l’ensemble de l’institution à se questionner sur la protection des libertés individuelles face à la pénétration des TIC. Grâce à une connaissance pointue des problématiques et des dérives que peuvent engendrer les TIC, c’est la Direction Informatique et Réseau (DIR) de l’AP-HM qui a été chargée de conduire réflexion.

La DIR, sensible à la réalité des TIC au sein de l’hôpital et proche des nombreux métiers qui y sont exercés, a animé ce projet dans l’intention de ne pas suggérer ou de réglementer toutes les activités. Au contraire, ce projet a pour ambition de donner à l’ensemble des professionnels de l’institution les fondements éthiques, juridiques et techniques utiles et nécessaires à l’utilisation correcte des TIC.

Sensibiliser le personnel aux bons usages des TIC
La problématique posée est la suivante : comment sensibiliser les personnes, dans l’exercice de leurs fonctions, aux bons usages des TIC tout en protégeant les libertés individuelles.
Ce challenge, Gérard PONÇON (chef de secteur à la DIR et responsable du projet) nous l’explique : « Les contextes d’utilisation des TIC à l’hôpital sont très nombreux, variés et, souvent, complexes ; en conséquence, il devient impossible de tout réglementer au travers de procédures et de systèmes de contrôle qui deviendraient vite inexploitables. C’est pourquoi il semble préférable, et plus efficace, de donner à chaque personne, responsable dans l’exercice de ses fonctions, les moyens fondamentaux lui permettant d’adopter le bon comportement et de prendre la bonne décision dans toutes les situations de travail qu’elle rencontre. »

En réponse à cette problématique, le projet a abouti à une charte intitulée « Nouvelles Technologies et Libertés Individuelles ».

L’objectif de la charte
La charte a un double objectif : éviter des règlements hypertrophiés face à la pénétration des TIC à l’hôpital, en faisant appel à la conscience professionnelle de chacun et la connaissance de son métier, et protéger les libertés individuelles de toutes les personnes, patients et agents hospitaliers. Comme nous l’explique Rodolphe BOURRET (Directeur de la DIR), « ce projet n’est pas sectoriel, il ne concerne pas seulement la Direction de la DIR mais bien l’ensemble des personnels de l’hôpital, médicaux et non-médicaux ».

La charte doit être maîtrisée et comprise par l’ensemble du personnel. Ainsi, de nombreux documents explicatifs seront proposés à l’institution. Les fondements éthiques, juridiques et techniques renforcent la mission de service public. L’hôpital ne peut plus ignorer les modifications constantes apportées par les TIC dans les comportements de chacun, dans les relations professionnelles et dans les modes d’exercice de la médecine.

Le Dossier Médical Informatisé est l’une des évolutions marquantes de l’application des TIC dans le secteur de la santé. La construction des bâtiments neufs doit également intégrer ces préoccupations (vidéosurveillance, identification des personnes, contrôle des accès, …).

Face à ce nouvel enjeu,l’Assistance Publique – Hôpitaux de Marseille s’oblige à utiliser les TIC et à développer les meilleures pratiques professionnelles dans le respect des droits et libertés de chacun.

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